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Marques déposées par la société EARL DES DEUX SOURCES
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La Vallée des Deux Sources
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Vallée des Deux Sources
EARL DES DEUX SOURCES, EARL

Numéro de dépôt :
4227142
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
La Vallée des Deux Sources de EARL DES DEUX SOURCES

Présentation de la marque La Vallée des Deux Sources

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la société EARL DES DEUX SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vallée des Deux Sources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société EARL DES DEUX SOURCES domicilié(e) Haut-Bourg - 32400 - VERLUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 301 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BLAZY & ASSOCIES, M. Pierre BLAZY domicilié(e) 4 RUE MICHEL MONTAIGNE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque La Vallée des Deux Sources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vallée des Deux Sources arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

EARL DES DEUX SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : C B Contrôle Biologique


EARL DES DEUX SOURCES, EARL - Haut-Bourg - 32400 - VERLUS - France - SIREN 383301744


SCP BLAZY & ASSOCIES, M. Pierre BLAZY - 4 RUE MICHEL MONTAIGNE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.